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ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES

Les offres disponibles sur le Site sont proposées par la SAS Grains et Capsules, dont le siège social est établi au 17 rue Henry Monnier, 75009 Paris – Immatriculée au RCS le 10/09/2018 au n° 842 228 645 R.C.S Paris - Capital social : 100.000,00€.

A. EDITEUR DU SITE

Le site est édité par : Grains et Capsules  Domicilié à l’adresse suivante : 17 rue Henry Monnier 75009 Paris Téléphone : +33 1 40 20 98 65 Adresse E-mail : boutique@cafejoyeux.com

B. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de publication est : Aude Bourgeois  Adresse E-mail de contact : boutique@cafejoyeux.com

C. HEBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par : 772424.com SAS Dont le siège est situé à l’adresse suivante : Chemin Petit Cabri – Le Tholonet – 13100 Aix-en-Provence Téléphone : +33 805 690 122 Adresse E-mail : contact@772424.com

D. UTILISATEURS

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent le contenu du Site. Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur par courriel ou par courrier recommandé avec accusé de réception aux coordonnées précisées ci-dessus.

ARTICLE 2 : DONNEES PERSONNELLES

A. DONNEES COLLECTEES ET TRAITEES

B. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES

C. LE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

D. DROIT DE L’UTILISATEUR ET PROCEDURES DE MISE EN ŒUVRE DES DROITS DE L’UTILISATEUR

a. Droit d’accès, de rectification et droit à l’oubli b. Droit à la portabilité des données c. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données d. Droit de déterminer le sort des données après la mort

E. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES

F. COOKIES

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